Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DALLETONS
Numéro de dépôt :
948568
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque DALLETONS
Déposée le 17 février 1976 par monsieur Pouzet (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « DALLETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DALLETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DALLETONS est expirée depuis le 17 février 1986.
Pouzet (Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504