Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSEPORT
Numéro de dépôt :
1549214
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999
Présentation de la marque PASSEPORT
Déposée le 4 septembre 1989 par monsieur POUZET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 mars 1991 - Transmission de propriété n°52209 - Publication au BOPI 1991-03-08