Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUYET
POUYET SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92405100
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012

Présentation de la marque POUYET

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) POUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUYET domicilié(e) Zone Delta, 3 Rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2215289) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 024 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2215289) - 75116 - France.

La marque POUYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUYET est expirée depuis le 11 février 2012.

POUYET a également déposé les autres marques suivantes : RCP , MCS MULTI CABLING SYSTEM , CHEMINEES POUYET , S C P , MCS MINI CABLING SYSTEM , SCOOP , ICS , POUYET CABLING SYSTEM , SCP SYSTEME DE CABLAGE POLYVALENT , POUYET LA CONNEXION


POUYET SA SOCIETE ANONYME - Zone Delta, 3 Rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2215289) - 94150 - France - SIREN 642024343


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2215289) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215289 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345361 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 29 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345360 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 29 avril 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345359 - Publication au BOPI 2002-04-29

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteur