Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) POUYET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUYET domicilié(e) 6/8 Rue André Voguet, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2120693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 024 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2120693) - France.
La marque ICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUYET SA (Société Anonyme) - 6/8 Rue André Voguet, 94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2120693) - France - SIREN 642024343
Cabinet LOYER - (dossier no 2120693) - France
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261661 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1998 n°2120693 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261660 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261659 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261656 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261657 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261658 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261655 - Publication au BOPI 1998-09-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;constructions transportables non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoélum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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