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Marques déposées par monsieur Pouyet (Norbert
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PRAMOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAMOUETTE
M. Pouyet (Norbert)

Numéro de dépôt :
944643
Date de dépôt :
27/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PRAMOUETTE

Déposée le 27 janvier 1976 par monsieur Pouyet (Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PRAMOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pouyet (Norbert domicilié(e) Villa Clair-Vive, rue du Try, Montmorency (Val-d'Oise). - France.

La marque PRAMOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PRAMOUETTE est expirée depuis le 27 janvier 1986.


M. Pouyet (Norbert) - Villa Clair-Vive, rue du Try, Montmorency (Val-d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.