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Marques déposées par monsieur POUYAUD André
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VERICHANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERICHANCE
Monsieur POUYAUD André

Numéro de dépôt :
1291887
Date de dépôt :
07/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1994
VERICHANCE de POUYAUD André

Présentation de la marque VERICHANCE

Déposée le 7 décembre 1984 par monsieur POUYAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERICHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POUYAUD André domicilié(e) 32, rue Victor Hugo, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque VERICHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERICHANCE est expirée depuis le 7 décembre 1994.

POUYAUD André a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPRESSIF , POUYAUD


Monsieur POUYAUD André - 32, rue Victor Hugo, 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France


CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Dispositif de contrôle de bulletins pour certains jeux.