Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOGGY FACTORY
POUX Cyril
ANNIC David
FREMENT Arthur

Numéro de dépôt :
3938948
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DOGGY FACTORY de POUX Cyril

Présentation de la marque DOGGY FACTORY

Déposée le 3 août 2012 par POUX Cyril, ANNIC David, FREMENT Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOGGY FACTORY »

Les déposants sont POUX Cyril domicilié(e) 2 rue Marieaux, Res Chateau Raba Tour A Appt 104 - 33400 - TALENCE - France, ANNIC David domicilié(e) 4 rue Claude Bernard - 33200 - BORDEAUX - France, FREMENT Arthur domicilié(e) 2 allée Francis delabelle, Res Chantecrit Appt 57 - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREMENT Arthur domicilié(e) Residence Chantecrit Appt 57, 2 allée Francis Delabelle - 33300 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28


POUX Cyril - 2 rue Marieaux, Res Chateau Raba Tour A Appt 104 - 33400 - TALENCE - France

ANNIC David - 4 rue Claude Bernard - 33200 - BORDEAUX - France

FREMENT Arthur - 2 allée Francis delabelle, Res Chantecrit Appt 57 - 33300 - BORDEAUX - France


FREMENT Arthur - Residence Chantecrit Appt 57, 2 allée Francis Delabelle - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598561 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Horlogerie et instrument chronometrique, boîtiers bracelets, chaînes, montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou ecrin pour l'horlogerie, médailles.

Vetements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation, ceintures, gants, foulards, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage ; de ski ou de sport, sous-vêtement.

Planches pour le surf, skis.