Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA DIVINE-SURPRISE" ,D'UN PRODIGIEUX,"BLACK-MONDAY"...
M. POUVREAU , pierre, jean , georges, noel, "Homme-de-Lettres", historien, demeurant 24, rue de léningrad, Paris (75008)

Numéro de dépôt :
1287714
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1994
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Présentation de la marque "LA DIVINE-SURPRISE" ,D'UN PRODIGIEUX,"BLACK-MONDAY"...

Déposée le 24 octobre 1984 par monsieur POUVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA DIVINE-SURPRISE" ,D'UN PRODIGIEUX,"BLACK-MONDAY"... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POUVREAU - France.

La marque "LA DIVINE-SURPRISE" ,D'UN PRODIGIEUX,"BLACK-MONDAY"... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA DIVINE-SURPRISE" ,D'UN PRODIGIEUX,"BLACK-MONDAY"... est expirée depuis le 24 octobre 1994.


M. POUVREAU , pierre, jean , georges, noel, "Homme-de-Lettres", historien, demeurant 24, rue de léningrad, Paris (75008) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

"FILM-HISTORIQUE", interessant l'époque médievale; dont la "dénomination-précitée" doit constituer le "titre" : extensible à toutes productions de "projections-télévisées" et à toutes utilisations enregistrées : sonores ou audio-visuelles de ce "film"- quelques soient les "moyens- utilisés" : aux fins de : "divertissemens-d'information historique- ou d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.