Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN GOURMET
POUVREAU Patrick

Numéro de dépôt :
1738194
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
13/09/1999
OCEAN GOURMET de POUVREAU Patrick

Présentation de la marque OCEAN GOURMET

Déposée le 13 septembre 1989 par POUVREAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OCEAN GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POUVREAU Patrick, domicilié(e) Rue de la Tonnelle, 85800 LE FENOUILLET - France.

La marque OCEAN GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN GOURMET est expirée depuis le 13 septembre 1999.

POUVREAU Patrick a également déposé les autres marques suivantes : "RECETTES DU PERE MANUEL" , MC MICRO COMPACT , PLEIN AIR MICRO PLEIN AIR , APERIMER


POUVREAU Patrick - Rue de la Tonnelle, 85800 LE FENOUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Produits cuisinés sous vide, surgelés ou produits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.