Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur POUVIL STEPHANE
/
1CPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1CPT
M. POUVIL STEPHANE

Numéro de dépôt :
3992326
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
1CPT de POUVIL STEPHANE

Présentation de la marque 1CPT

Déposée le 22 mars 2013 par monsieur POUVIL STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1CPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur POUVIL STEPHANE domicilié(e) 10 RUE SAINT MICHEL - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1CPT, M. POUVIL STEPHANE domicilié(e) BP 40185 - 67706 - SAVERNE CEDEX - France.

La marque 1CPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1CPT est expirée depuis le 22 mars 2023.


M. POUVIL STEPHANE - 10 RUE SAINT MICHEL - 67330 - ERNOLSHEIM LES SAVERNE - France


1CPT, M. POUVIL STEPHANE - BP 40185 - 67706 - SAVERNE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Serrurerie et quincaillerie métalliques.