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Marques déposées par monsieur Poutiers (Michel
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OR OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR OUEST
M. Poutiers (Michel)

Numéro de dépôt :
963996
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
Nantes

Présentation de la marque OR OUEST

Déposée le 10 mai 1976 par monsieur Poutiers (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « OR OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Poutiers (Michel domicilié(e) lieu-dit Beauchêne, Le Landreau (Loire-Atlantique). - France.

La marque OR OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OR OUEST est expirée depuis le 10 mai 1986.


M. Poutiers (Michel) - lieu-dit Beauchêne, Le Landreau (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Compost végétal.