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Marques déposées par monsieur POUTCH Loïc
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CPDEM 84
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPDEM 84
M. POUTCH Loïc
Mme GUIDARELLI Béatrice, épouse POUTCH

Numéro de dépôt :
4144420
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/12/2024
CPDEM 84 de POUTCH Loïc

Présentation de la marque CPDEM 84

Déposée le 22 décembre 2014 par monsieur POUTCH Loïc et madame GUIDARELLI Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CPDEM 84 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur POUTCH Loïc domicilié(e) 43 Lotissement les 2 Roses - 84700 - SORGUES - France et madame GUIDARELLI Béatrice domicilié(e) 43 Lotissement les 2 Roses - 84700 - SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS REYNAUD-DAVIAUD, Mme REYNAUD Mireille domicilié(e) 68 Rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France.

La marque CPDEM 84 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPDEM 84 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

POUTCH Loïc a également déposé les autres marques suivantes : CPDEM


M. POUTCH Loïc - 43 Lotissement les 2 Roses - 84700 - SORGUES - France

Mme GUIDARELLI Béatrice, épouse POUTCH - 43 Lotissement les 2 Roses - 84700 - SORGUES - France


CABINET D'AVOCATS REYNAUD-DAVIAUD, Mme REYNAUD Mireille - 68 Rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.