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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL
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SUMMER CHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMER CHARM
POUSTOUSOL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3160401
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
SUMMER CHARM de POUSTOUSOL

Présentation de la marque SUMMER CHARM

Déposée le 16 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMMER CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL domicilié(e) Route de Marseille , BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 209 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSTOUSOL S.A.R.L. domicilié(e) Route de Marseille , BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France.

La marque SUMMER CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMER CHARM est expirée depuis le 16 avril 2012.

POUSTOUSOL a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAINER , GRIMPLANTE , POUSTOUSOL , PLANT OMBRE , POUSS'EN MOTTE , PLANT OMBRE , LES FRUITIERS DES BALCONS , FLORARBUST , FORTI'FRUIT , POUSTOUSOL


POUSTOUSOL S.A.R.L. - Route de Marseille , BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France - SIREN 314209529


POUSTOUSOL S.A.R.L. - Route de Marseille , BP 125,26203 MONTELIMAR - 26203 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception du lilas, des géraniums, des arbres fruitiers et des fruits frais) . Arbres et arbustes d'omement.