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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL
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POUSS'EN MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSS'EN MOTTE
POUSTOUSOL SARL

Numéro de dépôt :
1514540
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque POUSS'EN MOTTE

Déposée le 9 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUSS'EN MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, B.P. 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2136966) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POUSTOUSOL domicilié(e) (dossier no 2136966) - France.

La marque POUSS'EN MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSS'EN MOTTE est expirée depuis le 9 février 2009.

POUSTOUSOL a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAINER , GRIMPLANTE , POUSTOUSOL , PLANT OMBRE , PLANT OMBRE , LES FRUITIERS DES BALCONS , FLORARBUST , SUMMER CHARM , FORTI'FRUIT , POUSTOUSOL


POUSTOUSOL SARL - ROUTE DE MARSEILLE, B.P. 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX (dossier no 2136966) - France


POUSTOUSOL - (dossier no 2136966) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1999 n°2136966 - Publication au BOPI 1999-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.