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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL
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PLANT OMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANT OMBRE
POUSTOUSOL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99811304
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque PLANT OMBRE

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANT OMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUSTOUSOL domicilié(e) Route de Marseille, BP 125, 26203 MONTELIMAR cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 209 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSTOUSOL S.A.R.L. - France.

La marque PLANT OMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANT OMBRE est expirée depuis le 6 septembre 2009.

POUSTOUSOL a également déposé les autres marques suivantes : FRUITAINER , GRIMPLANTE , POUSTOUSOL , POUSS'EN MOTTE , PLANT OMBRE , LES FRUITIERS DES BALCONS , FLORARBUST , SUMMER CHARM , FORTI'FRUIT , POUSTOUSOL


POUSTOUSOL S.A.R.L. - Route de Marseille, BP 125, 26203 MONTELIMAR cedex - France - SIREN 314209529


POUSTOUSOL S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Ensemble de conditionnement d'arbustes d'ornement sous sachets plastiques ou en pots.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.