MANOIR DE L'EMMEILLÉ
Présentation de la marque MANOIR DE L'EMMEILLÉ
Déposée le 1 juillet 1999 par POUSSOU Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANOIR DE L'EMMEILLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MANOIR DE L'EMMEILLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR DE L'EMMEILLÉ est expirée depuis le 1 juillet 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32