Déposée le 23 mai 2002 par POUSSIN DELMAS FRANÇOISE MONIQUE NICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LES SENTEURS DU SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est POUSSIN DELMAS FRANÇOISE MONIQUE NICOLE domicilié(e) LA GAFFARDIE,12440 LA SALVETAT PEYRALES - 12440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE POUSSIN DELMAS domicilié(e) LA GAFFARDIE,12440 LA SALVETAT PEYRALES - 12440 - France.
La marque LES SENTEURS DU SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTEURS DU SEGALA est expirée depuis le 23 mai 2012.
POUSSIN DELMAS FRANÇOISE MONIQUE NICOLE a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-SÉGALA COLOUR
POUSSIN DELMAS FRANÇOISE MONIQUE NICOLE - LA GAFFARDIE,12440 LA SALVETAT PEYRALES - 12440 - France
FRANCOISE POUSSIN DELMAS - LA GAFFARDIE,12440 LA SALVETAT PEYRALES - 12440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
- Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices - Bougies, mèches - Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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