Déposée le 10 février 2003 par POUSSIN DELMAS Françoise Monique Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « HAUT-SÉGALA COLOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est POUSSIN DELMAS Françoise Monique Nicole domicilié(e) La Gaffardie,12440 La Salvetat Peyrales - 12440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise POUSSIN DELMAS domicilié(e) La Gaffardie,12440 La Salvetat Peyrales - 12440 - France.
La marque HAUT-SÉGALA COLOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-SÉGALA COLOUR est expirée depuis le 10 février 2013.
POUSSIN DELMAS Françoise Monique Nicole a également déposé les autres marques suivantes : LES SENTEURS DU SEGALA
POUSSIN DELMAS Françoise Monique Nicole - La Gaffardie,12440 La Salvetat Peyrales - 12440 - France
Françoise POUSSIN DELMAS - La Gaffardie,12440 La Salvetat Peyrales - 12440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
• savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. • bougies, meches pour l'éclairage. • couleurs, vernis, laque.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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