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Marques déposées par POUSSIER Gilles-André-Marie
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FRANCE TAUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TAUPE
POUSSIER Gilles-André-Marie

Numéro de dépôt :
3329910
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
FRANCE TAUPE de POUSSIER Gilles-André-Marie

Présentation de la marque FRANCE TAUPE

Déposée le 16 décembre 2004 par POUSSIER Gilles-André-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE TAUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est POUSSIER Gilles-André-Marie domicilié(e) 14 chemin des Motillons,91580 AUVERS ST GEORGES - 91580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSSIER Gilles domicilié(e) 14 chemin des Motillons,91580 AUVERS ST Georges - 91580 - France.

La marque FRANCE TAUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TAUPE est expirée depuis le 16 décembre 2014.

POUSSIER Gilles-André-Marie a également déposé les autres marques suivantes : SOS TAUPE


POUSSIER Gilles-André-Marie - 14 chemin des Motillons,91580 AUVERS ST GEORGES - 91580 - France


POUSSIER Gilles - 14 chemin des Motillons,91580 AUVERS ST Georges - 91580 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Services d'agriculture et d'horticulture et jardinage.