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Marques déposées par POUSSARD Gérard
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Les PINASSEYRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les PINASSEYRES
POUSSARD Gérard

Numéro de dépôt :
3910653
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2022
Les PINASSEYRES de POUSSARD Gérard

Présentation de la marque Les PINASSEYRES

Déposée le 4 avril 2012 par POUSSARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les PINASSEYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est POUSSARD Gérard domicilié(e) 4, Allée du Bocage - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSSARD Gérard domicilié(e) BP 70027 - 33028 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque Les PINASSEYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PINASSEYRES est expirée depuis le 4 avril 2022.

POUSSARD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : La TILLOLE , La PINASSOTTE , La PINASSOTINE , La PINASSE


POUSSARD Gérard - 4, Allée du Bocage - 33520 - BRUGES - France


POUSSARD Gérard - BP 70027 - 33028 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Boîtes en carton ou en papier. Affiches, cartes, prospectus, brochures. Serviettes de toilette en papier. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchés pour la décoration ; fourrages.