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Marques déposées par POUSSARD Gérard
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La PINASSOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La PINASSOTTE
POUSSARD Gérard

Numéro de dépôt :
3899485
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/02/2022
La PINASSOTTE de POUSSARD Gérard

Présentation de la marque La PINASSOTTE

Déposée le 22 février 2012 par POUSSARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La PINASSOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est POUSSARD Gérard domicilié(e) 4, ALLEE DU BOCAGE - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSSARD GÉRARD domicilié(e) BP 70027 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque La PINASSOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La PINASSOTTE est expirée depuis le 22 février 2022.

POUSSARD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : La TILLOLE , La PINASSOTINE , La PINASSE , Les PINASSEYRES


POUSSARD Gérard - 4, ALLEE DU BOCAGE - 33520 - BRUGES - France


POUSSARD GÉRARD - BP 70027 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boîtes en carton ou en papier. Affiches, cartes. Prospectus, brochures. Serviettes de toilette en papier. Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Farine et préparation faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux chocolat.