Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La PINASSOTINE
POUSSARD Gérard

Numéro de dépôt :
3900623
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2022
La PINASSOTINE de POUSSARD Gérard

Présentation de la marque La PINASSOTINE

Déposée le 27 février 2012 par POUSSARD Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La PINASSOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est POUSSARD Gérard domicilié(e) 4, ALLEE DU BOCAGE - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUSSARD GÉRARD domicilié(e) BP 70027 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque La PINASSOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La PINASSOTINE est expirée depuis le 27 février 2022.

POUSSARD Gérard a également déposé les autres marques suivantes : La TILLOLE , La PINASSOTTE , La PINASSE , Les PINASSEYRES


POUSSARD Gérard - 4, ALLEE DU BOCAGE - 33520 - BRUGES - France


POUSSARD GÉRARD - BP 70027 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Boîtes en carton ou en papier affiches, cartes prospectus, brochures serviettes de toilette en papier sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Farine et préparation faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux chocolat.