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Marques déposées par POURTAUD Bernard
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Château GATINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château GATINE
POURTAUD Bernard
Mme POURTAUD Michèle

Numéro de dépôt :
3153448
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
14/03/2022
Château GATINE de POURTAUD Bernard

Présentation de la marque Château GATINE

Déposée le 14 mars 2002 par POURTAUD Bernard et madame POURTAUD Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château GATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Les déposants sont POURTAUD Bernard domicilié(e) “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France et madame POURTAUD Michèle domicilié(e) Lieu dit “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR POURTAUD Bernard domicilié(e) Lieu dit “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France.

La marque Château GATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château GATINE est expirée depuis le 14 mars 2022.


POURTAUD Bernard - “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France

Mme POURTAUD Michèle - Lieu dit “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France


MR POURTAUD Bernard - Lieu dit “ GATINE ” - 33220 - PORT STE FOY ET PONCHAPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2012 n°2496989 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-04-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château gâtine