Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE
SARL POURTALE

Numéro de dépôt :
1679574
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2000
MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE de POURTALE

Présentation de la marque MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POURTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POURTALE domicilié(e) 17 rue du Prof. Demons, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DECRAENE-POURTALE - France.

La marque MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATELAS DE PROCLIVE PEDIATRIQUE est expirée depuis le 15 octobre 2000.


SARL POURTALE - 17 rue du Prof. Demons, 33000 BORDEAUX - France


Mme DECRAENE-POURTALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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