Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tomme Fermière des Monges
Pourroy Aude, earl

Numéro de dépôt :
3795639
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
Tomme Fermière des Monges de Pourroy Aude

Présentation de la marque Tomme Fermière des Monges

Déposée le 6 janvier 2011 par Pourroy Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tomme Fermière des Monges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Pourroy Aude, earl domicilié(e) 0 L'Infernet - 04140 - AUZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pourroy Aude domicilié(e) 0 L'Infernet - 04140 - AUZET - France.

La marque Tomme Fermière des Monges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme Fermière des Monges est expirée depuis le 6 janvier 2021.


Pourroy Aude, earl - 0 L'Infernet - 04140 - AUZET - France


Pourroy Aude - 0 L'Infernet - 04140 - AUZET - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Fromages issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.