Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Tocades des Souna
POURREAU Solenne

Numéro de dépôt :
4312100
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
les Tocades des Souna de POURREAU Solenne

Présentation de la marque les Tocades des Souna

Déposée le 4 novembre 2016 par la société POURREAU Solenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Tocades des Souna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société POURREAU Solenne domicilié(e) 7 rue Pierre Cacard - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 492 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme pourreau solenne domicilié(e) 7 RUE pierre Cacard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque les Tocades des Souna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Tocades des Souna arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.


POURREAU Solenne - 7 rue Pierre Cacard - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 823492558


Mme pourreau solenne - 7 RUE pierre Cacard - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].