Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAM CLASH
Pourquoi pas la lune, Société par actions simplifiée
France Télévisions, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4088227
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2024
CAM CLASH de Pourquoi pas la lune

Présentation de la marque CAM CLASH

Déposée par voie électronique le 2 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pourquoi pas la lune et la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAM CLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Pourquoi pas la lune domicilié(e) 67 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 Esplandade Henri de France - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & Associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque CAM CLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAM CLASH est expirée depuis le 2 mai 2024.

Pourquoi pas la lune a également déposé les autres marques suivantes : LE MIX DE MEL , LES FRIGOS ARDENTS


Pourquoi pas la lune, Société par actions simplifiée - 67 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - Paris - France - SIREN 4

France Télévisions, Société anonyme - 7 Esplandade Henri de France - 75015 - Paris - France - SIREN 4


Dreyfus & Associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils d'enregistrement du son ou des images ; appareils et instruments cinématographiques ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; supports d'enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; décodeurs ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; appareils pour la projection de films ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de télévision interactive ;

Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; guide de programmes de télévision et de radio ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions télévisées ; télévision par câble ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; production de films sur bandes vidéo ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; jeux d'argent ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou Internet ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et/ou télévisés ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; expertise technique rendue par des ingénieurs pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de programmes vidéo ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts médicaux ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et développement de projets internet (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement pour des tiers de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels.