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Marques déposées par monsieur POURIEL François
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CASSE-DALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSE-DALLE
M. POURIEL François, Agissant pour le compte de la société POPOTE 27 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3995608
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
CASSE-DALLE de POURIEL François

Présentation de la marque CASSE-DALLE

Déposée le 5 avril 2013 par monsieur POURIEL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASSE-DALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur POURIEL François domicilié(e) 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET UPSYLON, Mme JOUGLA-YGOUF SARRA domicilié(e) 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque CASSE-DALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-DALLE est expirée depuis le 5 avril 2023.

POURIEL François a également déposé les autres marques suivantes : CASSE DAL , KAS DAL , CASS DALLE


M. POURIEL François, Agissant pour le compte de la société POPOTE 27 en cours de formation - 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France


CABINET UPSYLON, Mme JOUGLA-YGOUF SARRA - 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.