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Marques déposées par monsieur POURIEL François
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CASS DALLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASS DALLE
M. POURIEL François, Agissant pour le compte de la société POPOTE 27 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3996210
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
CASS DALLE de POURIEL François

Présentation de la marque CASS DALLE

Déposée le 8 avril 2013 par monsieur POURIEL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASS DALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur POURIEL François domicilié(e) 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET UPSYLON, Mme JOUGLA-YGOUF SARRA domicilié(e) 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque CASS DALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASS DALLE est expirée depuis le 8 avril 2023.

POURIEL François a également déposé les autres marques suivantes : CASSE-DALLE , CASSE DAL , KAS DAL


M. POURIEL François, Agissant pour le compte de la société POPOTE 27 en cours de formation - 68 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France


CABINET UPSYLON, Mme JOUGLA-YGOUF SARRA - 197 BVD ST GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.