Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DES MAURES
POURCHIER PATRICK

Numéro de dépôt :
99802834
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque SAVEURS DES MAURES

Déposée le 15 juillet 1999 par la société POURCHIER PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS DES MAURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la société POURCHIER PATRICK domicilié(e) 16 RUE PHILIBERT PERRIN, 83120 PLAN DE LA TOUR, REEL SIMPLIFIÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 491 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POURCHIER PATRICK - France.

La marque SAVEURS DES MAURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DES MAURES est expirée depuis le 15 juillet 2009.


POURCHIER PATRICK - 16 RUE PHILIBERT PERRIN, 83120 PLAN DE LA TOUR, REEL SIMPLIFIÉ - France - SIREN 381491612


Mr POURCHIER PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

- viande, poisson, et gibier : extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.