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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POURCHET FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
POURCHET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1335223
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2025
Marque figurative de POURCHET FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POURCHET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POURCHET FRANCE domicilié(e) 226 Rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 070 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335223.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

POURCHET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POURCHET , ABYSSE , CONTES SAUVAGES , PPPP , nuit volée , (Marque figurative) , CASSETTA , POURCHET , POURCHET


POURCHET FRANCE, Société par actions simplifiée - 226 Rue Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 483070850


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303293 - Publication au BOPI 2005-12-19

Renouvellement sans limitation n°2057408 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 21 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°202718 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191147 - Publication au BOPI 1995-10-24

Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423970 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 6 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436635 - Publication au BOPI 2006-07-06

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602111 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12

Maroquinerie, articles en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes, principalement sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, sacs pour hommes, malles et valises, sacs de voyage.