Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ressources COMMUNES
POURCHAU Olivier, Agissant pour le compte de la société RESSOURCES COMMUNES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811316
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/03/2021
Ressources COMMUNES de POURCHAU Olivier

Présentation de la marque Ressources COMMUNES

Déposée le 3 mars 2011 par POURCHAU Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Ressources COMMUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est POURCHAU Olivier, Agissant pour le compte de la société RESSOURCES COMMUNES en cours de formation domicilié(e) 12 rue des Weddes - 59211 - SANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POURCHAU Olivier domicilié(e) 12 rue des Weddes - 59211 - SANTES - France.

La marque Ressources COMMUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ressources COMMUNES est expirée depuis le 3 mars 2021.


POURCHAU Olivier, Agissant pour le compte de la société RESSOURCES COMMUNES en cours de formation - 12 rue des Weddes - 59211 - SANTES - France


POURCHAU Olivier - 12 rue des Weddes - 59211 - SANTES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).