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Marques déposées par POURCELOT MARTINE GINETTE
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TRAPPEUR GRILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPPEUR GRILL
POURCELOT MARTINE GINETTE

Numéro de dépôt :
92441510
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque TRAPPEUR GRILL

Déposée le 27 octobre 1992 par POURCELOT MARTINE GINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « TRAPPEUR GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est POURCELOT MARTINE GINETTE, domicilié(e) Hauterive La Fresse, 25650 Montbenoît - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POURCELOT Martine - France.

La marque TRAPPEUR GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPPEUR GRILL est expirée depuis le 27 octobre 2002.


POURCELOT MARTINE GINETTE - Hauterive La Fresse, 25650 Montbenoît - France


Mme POURCELOT Martine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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