LA PATATERIE
Présentation de la marque LA PATATERIE
Déposée le 11 mai 1993 par POURCELOT François Pierre-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATATERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PATATERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATATERIE est expirée depuis le 11 mai 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394396 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270674 - Publication au BOPI 1999-01-19
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25