Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUISIBLE N
POURCEL Ollivier
MERAT Stéphane

Numéro de dépôt :
3105959
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2011
NUISIBLE N de POURCEL Ollivier

Présentation de la marque NUISIBLE N

Déposée le 15 juin 2001 par POURCEL Ollivier et MERAT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUISIBLE N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont POURCEL Ollivier, domicilié(e) 56 Rue d'Endoume, 13007 Marseille - France et MERAT Stéphane, domicilié(e) 4 Rue des Mesanges, 13070 Les Pennes Mirabeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POURCEL Ollivier - France.

La marque NUISIBLE N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUISIBLE N est expirée depuis le 15 juin 2011.


POURCEL Ollivier - 56 Rue d'Endoume, 13007 Marseille - France

MERAT Stéphane - 4 Rue des Mesanges, 13070 Les Pennes Mirabeau - France


POURCEL Ollivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Divertissement rendu par un ensemble musical.