Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RILLETTES DE L'ERMITAGE
Numéro de dépôt :
1565374
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque RILLETTES DE L'ERMITAGE
Déposée le 28 novembre 1989 par POURBAIX Yves et LIEBART Epouse POURBAIX Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « RILLETTES DE L'ERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RILLETTES DE L'ERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILLETTES DE L'ERMITAGE est expirée depuis le 28 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21