Marque expirée - Marque en non vigueur

FACILOUSS
POURADE Geneviève

Numéro de dépôt :
3388554
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2015
FACILOUSS de POURADE Geneviève

Présentation de la marque FACILOUSS

Déposée le 21 octobre 2005 par POURADE Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILOUSS »

Le déposant est POURADE Geneviève domicilié(e) 10, rue Emile Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POURADE Geneviève domicilié(e) 10, rue Emile Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILOUSS est expirée depuis le 21 octobre 2015.

POURADE Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : SPEED'HOUSSE


POURADE Geneviève - 10, rue Emile Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France


POURADE Geneviève - 10, rue Emile Roux,43100 BRIOUDE - 43100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

– coussins, fauteuils, sièges literie, matelas. – sacs ou sachets pour l'emballage en matières textiles. – tissus, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).