Association pour une Fondation Santé Durable, Association
Numéro de dépôt :
4222682
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque Santé Durable et Performance en Entreprise
Déposée le 3 novembre 2015 par l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Santé Durable et Performance en Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable domicilié(e) 5 Rue Hanneloup, BP 80413 - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une Fondation Santé Durable, M. CHARDON Dominique domicilié(e) 5 Rue Hanneloup, BP 80413 - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France.
La marque Santé Durable et Performance en Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour une Fondation Santé Durable, Association - 5 Rue Hanneloup, BP 80413 - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France
Association pour une Fondation Santé Durable, M. CHARDON Dominique - 5 Rue Hanneloup, BP 80413 - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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