Association pour une Fondation Santé Durable, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3655692
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
Présentation de la marque PreSanD Prévention Santé Durable
Déposée le 5 juin 2009 par l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PreSanD Prévention Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 pour une Fondation Santé Durable domicilié(e) 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 002 101 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique domicilié(e) 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France.
La marque PreSanD Prévention Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour une Fondation Santé Durable, Association loi 1901 - 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France - SIREN 491002101
Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique - 6 RUE de la Pasquerie - 49112 - PELLOUAILLES-LES-VIGNES - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705348 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716562 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-05-28
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; caisses de prévoyance ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PreSanD Prévention Santé Durable"
