INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE
Association pour une fondation sante durable
Numéro de dépôt :
4221457
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par l'association loi 1901 pour une fondation sante durable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 pour une fondation sante durable domicilié(e) 5 Rue Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une fondation sante durable, Dominique CHARDON domicilié(e) 5 Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France.
La marque INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE RECHERCHE ET D ENSEIGNEMENT SANTE DURABLE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
Association pour une fondation sante durable - 5 Rue Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France
Association pour une fondation sante durable, Dominique CHARDON - 5 Hanneloup - 49104 - ANGERS Cedex 02 - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 8 octobre 2020 - Rejet partiel n°797435 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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