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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE
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ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA
ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE, association

Numéro de dépôt :
3855024
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
ASSOCIATION EUROPEENNE DE L\'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA de POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE

Présentation de la marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA

Déposée le 25 août 2011 par l'association loi 1901 POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE domicilié(e) 2 TERRES DE JANOUTIC - 33124 - AILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 720 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE domicilié(e) 2 TERRES DE JANOUTIC - 33124 - AILLAS - France.

La marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE L'EDUCATION AQUITAINE – AEDEA est expirée depuis le 25 août 2021.


ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE, association - 2 TERRES DE JANOUTIC - 33124 - AILLAS - France - SIREN 514720333


ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION EUROPEENNE EN AQUITAINE - 2 TERRES DE JANOUTIC - 33124 - AILLAS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.