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Marques déposées par l'association loi 1901 pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901
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Festa Europa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Festa Europa
Association pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3576394
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
Festa Europa de pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901

Présentation de la marque Festa Europa

Déposée le 16 mai 2008 par l'association loi 1901 pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festa Europa »

Le déposant est l'association loi 1901 pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 945 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture domicilié(e) 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festa Europa est expirée depuis le 16 mai 2018.


Association pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture Association regie par la loi du 1er juillet 1901 - 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 499945319


Association pour une candidature : Toulouse Capitale européenne de la culture - 10 rue des Arts,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.