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Marques déposées par l'association loi 1901 pour une agriculture écologiquement intensive
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agriculture écologiquement intensive
Marque expirée - Marque en non vigueur

agriculture écologiquement intensive
Association pour une agriculture écologiquement intensive, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3706586
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
agriculture écologiquement intensive de pour une agriculture écologiquement intensive

Présentation de la marque agriculture écologiquement intensive

Déposée le 21 janvier 2010 par l'association loi 1901 pour une agriculture écologiquement intensive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « agriculture écologiquement intensive »

Le déposant est l'association loi 1901 pour une agriculture écologiquement intensive domicilié(e) 55 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour une agriculture écologiquement intensive domicilié(e) 55 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agriculture écologiquement intensive est expirée depuis le 21 janvier 2020.


Association pour une agriculture écologiquement intensive, association loi 1901 - 55 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France


Association pour une agriculture écologiquement intensive - 55 rue Rabelais - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543468 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.