Déposée le 21 juillet 1995 par la société Pour un autre Monde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pour un autre monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la société Pour un autre Monde domicilié(e) 1 Rue Cassette, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 017 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GIRAUD Alain - France.
La marque Pour un autre monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581864.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pour un autre Monde - 1 Rue Cassette, 75006 Paris - France - SIREN 401017595
Mr GIRAUD Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chapellerie. Jeux Jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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