Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hors Saison Musicale
Pour Que l'Esprit Vive, association
Mme. Agnès Desjobert

Numéro de dépôt :
4008853
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
Hors Saison Musicale de Pour Que l\'Esprit Vive

Présentation de la marque Hors Saison Musicale

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par Pour Que l'Esprit Vive et madame Agnès Desjobert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors Saison Musicale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont Pour Que l'Esprit Vive, association domicilié(e) 69 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Agnès Desjobert domicilié(e) 70 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pour Que l'Esprit Vive, Mme. Agnès Desjobert domicilié(e) 69 Boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France.

La marque Hors Saison Musicale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors Saison Musicale est expirée depuis le 31 mai 2023.

Pour Que l'Esprit Vive a également déposé les autres marques suivantes : Pour Que l'Esprit Vive


Pour Que l'Esprit Vive, association - 69 boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France - SIREN 4

Mme. Agnès Desjobert - 70 avenue d'Italie - 75013 - Paris - France


Pour Que l'Esprit Vive, Mme. Agnès Desjobert - 69 Boulevard de Magenta - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.