Hors Saison Musicale
Présentation de la marque Hors Saison Musicale
Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par Pour Que l'Esprit Vive et madame Agnès Desjobert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors Saison Musicale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hors Saison Musicale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors Saison Musicale est expirée depuis le 31 mai 2023.
Pour Que l'Esprit Vive a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38