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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM
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A.P.T.A.M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.P.T.A.M
ASSOCIATION POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM

Numéro de dépôt :
4414514
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
A.P.T.A.M de POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM

Présentation de la marque A.P.T.A.M

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par l'association loi 1901 POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.P.T.A.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM domicilié(e) 18 ter rue Jean MACE - 78520 - LIMAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Avocats associés, Monsieur Yvan MONELLI domicilié(e) 235 Rue HELENE BOUCHER - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque A.P.T.A.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.T.A.M arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.


ASSOCIATION POUR LES PATIENTS SOUS TRAITEMENTS PAR AGENTS MEDICAMENTEUX - APTAM - 18 ter rue Jean MACE - 78520 - LIMAY - France


MBA Avocats associés, Monsieur Yvan MONELLI - 235 Rue HELENE BOUCHER - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de réseautage social en ligne.