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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX
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LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR
Association pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX

Numéro de dépôt :
93455547
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR

Déposée le 8 février 1993 par l'association loi 1901 pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX domicilié(e) 3 rue du Gaz, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX - France.

La marque LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEAU DE L'ABATTOIR DE CARMAUX SEGALA TRADITION DU TERROIR est expirée depuis le 8 février 2003.


Association pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX - 3 rue du Gaz, 81400 CARMAUX - France


Association pour le soutien de l'abattoir de CARMAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Veaux vivants, carcasses de veaux, et viande de veau conditionnée.Produits agricoles, aliments pour animaux.Matières plastiques, documents papier pour prospectus ou emballages, clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.