ASSOCIATION POUR LE SALON MONDIAL DU TOURISME A.S.M.T., association régie par la loi de 1901, c/o Annette MASSON
Numéro de dépôt :
92415164
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
Présentation de la marque MONDIAL DU TOURISME
Déposée le 15 avril 1992 par l'association loi 1901 POUR LE SALON MONDIAL DU TOURISME A.S.M.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIAL DU TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE SALON MONDIAL DU TOURISME A.S.M.T domicilié(e) 22, avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque MONDIAL DU TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION POUR LE SALON MONDIAL DU TOURISME A.S.M.T., association régie par la loi de 1901, c/o Annette MASSON - 22, avenue Henri Barbusse - 92600 - ASNIERES - France
SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Inscription le 5 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314104 - Publication au BOPI 2001-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189070 - Publication au BOPI 2001-01-05
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526707 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455643 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 8 avril 2014 - Concession de licence n°622271 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Inscription le 8 avril 2014 - Résiliation de licence n°622270 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils); catalogues et brochures notamment explicatives; imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement, spectacles, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, services d'édition sur tous supports, abonnements de journaux; production d'images dynamiques ou animées; production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs.Organisation d'expositions et foires; services d'organisation, en vue de leur tenue par des tiers participants, de toutes manifestations; services de programmation;services de programmation de bases et banques de données; création de logiciels et didacticiels; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; informations météorologiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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