ARPAQ
Présentation de la marque ARPAQ
Déposée le 1 septembre 1995 par l'association loi 1901 pour le renforcement de la filière porcine d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAQ est expirée depuis le 1 septembre 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41