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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Rayonnement de la Chalet Society
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CHALET SOCIETY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHALET SOCIETY
Association pour le Rayonnement de la Chalet Society, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4176578
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHALET SOCIETY de pour le Rayonnement de la Chalet Society

Présentation de la marque CHALET SOCIETY

Déposée par voie électronique le 27 avril 2015 par l'association loi 1901 pour le Rayonnement de la Chalet Society auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHALET SOCIETY »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Rayonnement de la Chalet Society domicilié(e) 8 rue de l'Hôpital Saint Louis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 839 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALET SOCIETY, Mme. Leslie Veisse domicilié(e) 8 rue de l'Hôpital Saint Louis - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Association pour le Rayonnement de la Chalet Society, Association loi 1901 - 8 rue de l'Hôpital Saint Louis - 75010 - Paris - France - SIREN 797839412


CHALET SOCIETY, Mme. Leslie Veisse - 8 rue de l'Hôpital Saint Louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668499 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; promotion de l'art contemporain.